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La commission « Développement des Compétences et des Qualifications »

7 novembre

SPRF Illettrisme et publics en difficulté VAE CPF Qualité OPCA Stagiaires de la formation professionnelle Formation adaptation des salariés Formations CHSCT Formation des membres de Conseils de surveillance

Définition de la feuille de route

Suivi de la démarche qualité régionale de la formation professionnelle Suivi du diagnostic territorial de la VAE Analyse des demandes de RNCP Listes CPF : salariés et demandeurs d emploi

5 décembre

Pour information : Campagne 2017 de promotion de la politique des titres du Ministère du travail

Séance de travail

14 décembre

Pour avis : Listes des formations éligibles au «hors quota» de la taxe d apprentissage : listes DJSCS et DAC

Séance de travail / Avis Installation

Membres de la Commission Règlement intérieur : le point sur les commissions et leur fonctionnement Présentation du mandat de la Commission Élection du Président Élection du Rapporteur Présentation des travaux en cours Établissement et validation des programmes de travail Définition des priorités Mise en place de groupes de travail

Pour avis : Analyse des demandes d agrément pour la formation des membres du CE et du CHSCT Liste des formations éligibles au compte personnel de formation Listes des formations éligibles au «hors quota» de la taxe d apprentissage

Avis

La commission « Comptes de la Formation »

12 décembre

Bilans régionaux Suivi régional du CEP, du CPF, de la VAE Contrôle de la formation professionnelle Taxe d apprentissage

Définition de la feuille de route

Obligations d information outre-mer :

Lutte contre l illettrisme Mobilité et formation en mobilité RSMA Activité du service insertion du Conseil général Activité des OPCA

Mise en place de la commission :

Membres de la Commission Règlement intérieur : le point sur les commissions et leur fonctionnement Présentation du mandat de la Commission Élection du président Élection du rapporteur Présentation des travaux en cours Établissement et validation des programmes de travail Définition des priorités